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Marques déposées par Société des Ateliers de Prêt à Porter - SAPAP
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société des Ateliers de Prêt à Porter - SAPAP

Numéro de dépôt :
1038669
Date de dépôt :
13/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 janvier 1978 par Société des Ateliers de Prêt à Porter - SAPAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société des Ateliers de Prêt à Porter - SAPAP, domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée, ayant son siège social 114 rue Réaumur et 15 rue de Cléry, Paris 2ème. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038669.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21 34

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 13 janvier 1988.

Société des Ateliers de Prêt à Porter - SAPAP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLEU MARINE , BLEU MARINE DESIGN BMD , BLEU MARINE DESIGN BMD


Société des Ateliers de Prêt à Porter - SAPAP - Société à Responsabilité Limitée, ayant son siège social 114 rue Réaumur et 15 rue de Cléry, Paris 2ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-034

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire, et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine, et faïence non compris dans d'autres classes.Tabac brut ou manufacturé;articles pour fumeurs, allumettes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.